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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECC
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AMIQUAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMIQUAL
ECC, SARL

Numéro de dépôt :
3873811
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/11/2021
AMIQUAL de ECC

Présentation de la marque AMIQUAL

Déposée le 15 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AMIQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECC domicilié(e) 344B RUE DE LA PIEMENTE - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECC, M. BERNARD ROTTELEUR domicilié(e) 344B RUE DE LA PIEMENTE - 69009 - LYON - France.

La marque AMIQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMIQUAL est expirée depuis le 15 novembre 2021.

ECC a également déposé les autres marques suivantes : ECC Euro Concept Consultants


ECC, SARL - 344B RUE DE LA PIEMENTE - 69009 - LYON - France


ECC, M. BERNARD ROTTELEUR - 344B RUE DE LA PIEMENTE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Programmation pour ordinateur.